Oniropædia:Copyright

De Oniropædia
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Le site Oniropædia, tout en voulant préserver l'intégralité des droits des auteurs de son contenu, ne s'engage pas à faire plus qu'à signaler systématiquement que l'ensemble de son contenu est sous licence Creative Commons BY-NC-SA.

Le(s) propriétaire(s) du nom de domaine ne fera aucune démarche spécifique pour protéger le contenu qu'il héberge autrement qu'en vertu des contraintes liés à la dite licence.

Parcontre les administrateurs s'engagent à mettre en place tous les moyens à leur disposition pour supprimer de l'affichage sous 7 jours tout contenu dont Oniropædia n'aurait pas reçu l'autorisation préalable de publication suite à la réception d'une remarque du propriétaire des droits d'auteurs.

Présentation du contexte

Le projet Oniropædia est un projet initié par des personnes fans du jeu Rêve de Dragon de Denis Gerfaud. Cela du fait qu'en 2006 ce jeu ne semblait plus réellement dans une ére propice à sa préservation, et cela après plus de 20 ans d'existence.

Certains regrétant l'inévitable disparition de leur jeu de rôle favori, ils décidèrent d'initier une opération de sauvegarde principalement pour leur propre plaisir. Après moults discussions sur leur mailing liste dédiée, ils décidère de concrétiser cette opération de sauvegarde sous la forme d'une encyclopédie d'acquaintance sur le sujet.

Droits d'auteur

Une fois l'idée initiée, il est rapidement apparu une question primordiale : est les droits d'auteurs ? En effet pour que le terme d'encyclopédie soit approprié, il allait nous falloir rassembler 20 ans d'archives de publication sur le sujet (les sources de référence bibliographique ou d'images). Ensuite il allait falloir obtenir les autorisations des auteurs (point primordial au regard de la loi Française) pour pouvoir utiliser ces œuvres.

Creative Commons

En 2006, la polémique internationale sur le Copyright rattaché au support papier et ses difficultés à être appliqué dans le cadre du médium internet a fait qu'une version plus adaptée à ce médium a été mis au point : la licence Creative Commons qui semblait alors présenté un certain concensus parmis les gens de la profession (éditeur, auteurs,...). C'est pourquoi l'ensemble des fondateurs de ce service se sont rapidement mis d'accord sur le fait que le contenu du site serait par défaut sous ce type de licence. Cela permettant en effet de résoudre d'un coup un certain nombre de litige possible du point de vu l'égale et surtout du point de vue de la couverture du webmestre en cas de plagiat.

Sans cette couverture, le webmestre pourrait être considéré comme complice d'avoir fournis les sources des données ayant servi de base au plagiat. Et donc pouvoir entrainer l'ordonnance judiciaire de destruction du site et de ses bases. Or cela reviendrait à détruire l'opération de préservation à l'origine de cette initiative.

Copyright

Si un auteur préfère rester sur l'ancien mécanisme de protection des droits d'auteurs : le copyright. Nous ne pouvons qu'en prendre note, mais nous tnons immédiatement à lui signaler que la reproduction de son travail dans le cadre de ce projet devra certainement être considéré comme un travail dérivé.

En effet, la bonne inclusion de l'œuvre dans le cadre de ce projet va nécessiter une modification de la forme (mais pas du fond) afin de pouvoir mettre en place les méchanismes de liens spécifiques à ce type de support et surtout correspondant aux objectifs du projet.

L'enregistrement de l'œuvre original auprès d'organisme gérant ce type de droit reste à l'appréciation et à la discrétion de l'auteur lui-même.

Par contre il est totalement en accord avec les règles d'édition d'Oniropædia de faire mention d'un tel enregistrement, comme par exemple pour les services proposés par exemple par la compagnie Copyright Depot.

Par contre la mention devra en être faite sous forme de texte (et non sous forme d'inclusion d'une image) ceci afin que le copyright n'entre pas en conflit avec les nouvelles règles de publication en cas d'évolution de la charte graphique du site. Cette inclusion pourra être faite grace à l'usage du modèle {{Copyright}}.